{"id":49,"date":"2019-07-15T11:17:03","date_gmt":"2019-07-15T10:17:03","guid":{"rendered":"https:\/\/victoria-collection.de\/?page_id=49"},"modified":"2023-04-05T14:17:33","modified_gmt":"2023-04-05T13:17:33","slug":"agb","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/victoria-collection.de\/fr\/agb\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h2>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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1. Champ d’application<\/h2>\n

1.1. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h3>\n

Les dispositions suivantes s’appliquent jusqu’\u00e0 leur r\u00e9vocation de notre part. Tout accord contraire aux pr\u00e9sentes conditions de vente requiert notre assentiment expr\u00e8s par \u00e9crit. Sauf accord \u00e9crit contraire, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont les seules applicables. Les deux parties au contrat se d\u00e9clarent li\u00e9es par les dispositions suivantes d\u00e8s qu’une commande de produits est pass\u00e9e aupr\u00e8s de VICTORIA COLLECTION GmbH, les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en vigueur au moment de la commande pr\u00e9valant.<\/p>\n\n

2. Commandes<\/h2>\n

2.1. Conclusion du contrat<\/h3>\n

Les images de produits propos\u00e9es dans les supports imprim\u00e9s et dans notre boutique en ligne ne constituent pas une offre contractuelle mais une incitation \u00e0 passer commande. Sauf indication contraire explicite, toutes les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Sous r\u00e9serve d’erreurs. En cliquant sur le bouton \u00ab Valider la commande payante \u00bb dans la derni\u00e8re \u00e9tape de la commande, vous vous engagez \u00e0 acheter les produits que vous avez plac\u00e9s dans le panier. La confirmation de la r\u00e9ception de la commande suit imm\u00e9diatement le passage de la commande. Le contrat de vente est scell\u00e9 par la confirmation de commande que nous vous envoyons s\u00e9par\u00e9ment, ou la livraison des produits. Par extension, cette r\u00e8gle s’applique \u00e9galement aux commandes pass\u00e9es par \u00e9crit ou par t\u00e9l\u00e9phone.<\/p>\n\n

3. Livraison<\/h2>\n

3.1. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h3>\n

Nous livrons exclusivement pour les besoins des professionnels, dans les unit\u00e9s d’emballage indiqu\u00e9es sur nos supports papier et notre boutique en ligne. Nous ne pouvons pas garantir de livrer \u00e0 long terme les articles command\u00e9s sous la forme et pour la fonction souhait\u00e9es. De plus, nous nous r\u00e9servons le droit de proc\u00e9der \u00e0 des modifications marginales sur les articles que nous distribuons, notamment d’ordre esth\u00e9tique, dans la mesure o\u00f9 ces modifications ne r\u00e9duisent pas ou de mani\u00e8re n\u00e9gligeable la fonctionnalit\u00e9, les propri\u00e9t\u00e9s fonctionnelles et la valeur commerciale de la marchandise command\u00e9e. Si elle juge ces modifications inacceptables, la partie contractante ayant pass\u00e9 commande est libre de se retirer du contrat. Toute pr\u00e9tention \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats sur cette base ou pour une raison d’une autre nature est express\u00e9ment exclue.<\/p>\n\n

3.2. \u00c9ch\u00e9ances et d\u00e9lais de livraison<\/h3>\n

Sauf accord \u00e9crit et explicite contraire, les d\u00e9lais de livraison que nous mentionnons ne sont pas fermes et d\u00e9finitifs. Les d\u00e9lais de livraison que nous indiquons se fondent sur les informations qui nous ont \u00e9t\u00e9 transmises par nos fournisseurs. De l\u00e9gers \u00e9carts par rapport aux d\u00e9lais de livraison fix\u00e9s doivent \u00eatre tol\u00e9r\u00e9s. Toute indemnit\u00e9 de retard ou pr\u00e9tention \u00e0 r\u00e9paration est exclue pour les livraisons post\u00e9rieures \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance indiqu\u00e9e<\/p>\n\n

3.3. Livraisons partielles<\/h3>\n

Nous sommes libres de proc\u00e9der \u00e0 des livraisons partielles.<\/p>\n\n

3.4. Force majeure<\/h3>\n

Les retards de livraison dont nous ne sommes pas responsables et que nous ne pouvions pas pr\u00e9voir nous autorisent \u00e0 reporter la livraison de la marchandise command\u00e9e pour la dur\u00e9e de l’emp\u00eachement major\u00e9 d’un temps de reprise raisonnable. Si un tel \u00e9v\u00e9nement retardateur devait rendre la livraison de la marchandise command\u00e9e tr\u00e8s difficile, voire impossible, nous serions en droit de r\u00e9silier tout ou partie du contrat.<\/p>\n\n

3.5. Suspension des livraisons<\/h3>\n

En cas de retard de paiement, nous nous r\u00e9servons express\u00e9ment le droit de ne plus livrer la partie contractante ayant pass\u00e9 commande.<\/p>\n\n

4. Tarifs<\/h2>\n

4.1. Validit\u00e9 des tarifs<\/h3>\n

Sauf accord \u00e9crit contraire, les tarifs appliqu\u00e9s aux commandes sont indiqu\u00e9s dans les catalogues en cours de validit\u00e9. Tous les tarifs d’un catalogue sont invalid\u00e9s \u00e0 la parution d’un nouveau catalogue. Nous nous r\u00e9servons de droit de modifier les tarifs suite \u00e0 d’\u00e9ventuelles fluctuations des taux de change des devises. Les offres promotionnelles limit\u00e9es dans le temps seront prises en compte dans la mesure o\u00f9 la commande de produits \u00e0 prix r\u00e9duits est r\u00e9ceptionn\u00e9e par notre entreprise au plus tard le dernier jour de l’offre. Sous r\u00e9serve de modifications tarifaires, de fautes d’impression, d’erreurs et de possibilit\u00e9s de livraison ; le contrat conclu avec la partie contractante ayant pass\u00e9 commande pr\u00e9valant.<\/p>\n\n

4.2. Devise du contrat commercial<\/h3>\n

Toutes les marchandises que nous proposons sont factur\u00e9es en euros. Toute exception \u00e0 cette r\u00e8gle doit \u00eatre explicitement formul\u00e9e par \u00e9crit.<\/p>\n\n

4.3. Taxes et charges<\/h3>\n

Tous les prix que nous indiquons s’entendent nets, taxe sur la valeur ajout\u00e9e (TVA) en vigueur en sus. Le taux de taxe sur la valeur ajout\u00e9e (TVA) applicable au moment de la conclusion du contrat est ajout\u00e9 en sus au prix. L’acheteur n’est pas tenu d’acquitter la TVA si les livraisons ne sont pas assujetties \u00e0 la TVA dans le pays importateur.<\/p>\n\n

5. Paiement<\/h2>\n

5.1. Modes de paiement accept\u00e9s<\/h3>\n

Nous acceptons les modes de paiement suivants : virement bancaire SEPA, pr\u00e9l\u00e8vement SEPA, paiement anticip\u00e9, contre-remboursement (paiement \u00e0 la livraison) et paiement en esp\u00e8ces. Tout autre mode de paiement est exclu.<\/p>\n\n

5.2. D\u00e9lais de paiement<\/h3>\n

Sauf accord \u00e9crit contraire, les marchandises doivent \u00eatre r\u00e9gl\u00e9es sous 30 jours \u00e0 compter de l’\u00e9tablissement de la facture. Nous accordons une remise de 2 % sur le montant brut des achats pour les paiements r\u00e9gl\u00e9s sous 10 jours \u00e0 compter de l’\u00e9tablissement de la facture. Pour les mandats SEPA, nous accordons une remise de 3 % sur le montant brut des achats. L’\u00e9ch\u00e9ance de pr\u00e9l\u00e8vement indiqu\u00e9e sur la facture vaut notification pr\u00e9alable conform\u00e9ment aux r\u00e8gles impos\u00e9es par la loi. Le pr\u00e9l\u00e8vement doit \u00eatre effectu\u00e9 au minimum 5 jours apr\u00e8s l’\u00e9tablissement de la facture.<\/p>\n\n

5.3. Retard de paiement<\/h3>\n

Si la partie contractante ayant pass\u00e9 commande est en retard de paiement pour une facture l\u00e9gitimement due, nous sommes en droit de r\u00e9clamer des p\u00e9nalit\u00e9s de retard au sens de l’article 288 du Code du commerce allemand. La date de valeur finale sur notre compte sert de r\u00e9f\u00e9rence pour d\u00e9clarer quand l’obligation de paiement est jug\u00e9e en retard. L’exercice d’un recours pour faire valoir des p\u00e9nalit\u00e9s de retard ne nous ampute d’aucun de nos droits, et particuli\u00e8rement pas de celui de mandater un prestataire externe pour le recouvrement de la cr\u00e9ance.<\/p>\n\n

5.4. Compensation<\/h3>\n

Un droit de compensation peut \u00eatre invoqu\u00e9 uniquement si les droits \u00e0 contrepartie sont exigibles \u00e0 notre \u00e9gard au titre d’une d\u00e9cision judiciaire ou s’ils sont indiscut\u00e9s. Conform\u00e9ment au point 5.3, toute compensation fond\u00e9e sur des contreparties ill\u00e9gitimes vaut retard de paiement.<\/p>\n\n

5.5. Paiement anticip\u00e9<\/h3>\n

Nous nous r\u00e9servons le droit de livrer nos produits uniquement en contrepartie d’un paiement anticip\u00e9 ou d’un contre-remboursement (paiement \u00e0 la livraison).<\/p>\n\n

6. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h2>\n

6.1. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h3>\n

Par principe, la marchandise reste notre enti\u00e8re propri\u00e9t\u00e9 jusqu’au r\u00e8glement int\u00e9gral de son prix. Cette clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 s’applique \u00e9galement si la marchandise est c\u00e9d\u00e9e \u00e0 une partie tierce entre temps. En cas de revente \u00e0 un tiers, la cr\u00e9ance issue de la revente de la marchandise nous est c\u00e9d\u00e9e d\u00e8s lors que la partie contractante ayant pass\u00e9 commande est en retard de paiement sur la marchandise revendue. L’exercice de notre droit de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 n’entra\u00eene pas n\u00e9cessairement notre retrait du contrat de vente conclu.<\/p>\n\n

6.2. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 en cas de modification de la marchandise<\/h3>\n

Si la marchandise command\u00e9e chez nous fait l’objet de transformations ult\u00e9rieures, ou est m\u00e9lang\u00e9e ou associ\u00e9e \u00e0 des marchandises externes, nous restons propri\u00e9taires du nouveau produit obtenu \u00e0 proportion de la contribution de la marchandise command\u00e9e chez nous. La r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 d\u00e9finie dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente reste donc valable pour la nouvelle marchandise commerciale.<\/p>\n\n

6.3. Informations \u00e0 fournir en cas de violation de nos droits<\/h3>\n

Nous devons \u00eatre inform\u00e9s dans les plus brefs d\u00e9lais de toute violation de nos droits en tant que propri\u00e9taire de la marchandise, notamment dans le cadre d’une saisie ex\u00e9cutoire ou de toute autre mesure des tribunaux.<\/p>\n\n

7. Exp\u00e9dition<\/h2>\n

7.1. Frais de port<\/h3>\n

Les frais de port sont mentionn\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment sur la facture. Nous nous r\u00e9servons le droit d’\u00e9tablir des exceptions selon nos propres crit\u00e8res. Les frais de port factur\u00e9s s’\u00e9l\u00e8vent \u00e0 7,90 \u20ac TVA en sus en Allemagne, \u00e0 11,90 \u20ac vers l’Autriche et \u00e0 17,90 \u20ac vers la Suisse. Sont exemptes de frais de port les commandes dont le montant net des achats d\u00e9passe 250 \u20ac. \u00c0 partir de cette somme, nous exp\u00e9dions la marchandise \u00e0 nos propres frais. Les frais de port et seuils d’exemption de frais de port vers les autres pays sont disponibles sur demande ou seront indiqu\u00e9s lors de la commande.<\/p>\n\n

7.2. Assurance transport<\/h3>\n

La marchandise que nous exp\u00e9dions est assur\u00e9e contre les d\u00e9t\u00e9riorations dues au transport, par exemple les brisures. Les commandes dont le montant net des achats d\u00e9passe le total indiqu\u00e9 au point 7.1. ne sont pas prises en charge par l’assurance. Dans ce cas, nous assumons les frais d’assurance transport. Le risque de la disparition fortuite ou de la d\u00e9gradation fortuite de la marchandise est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 la partie contractante ayant pass\u00e9 commande lors de la remise de la marchandise. Si la partie contractante ayant pass\u00e9 commande refuse la marchandise sans y \u00eatre fond\u00e9e, le risque lui est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 compter de son refus.<\/p>\n\n

8. Garantie et dommages et int\u00e9r\u00eats<\/h2>\n

8.1. Dur\u00e9e de la garantie<\/h3>\n

La soci\u00e9t\u00e9 Victoria Collection GmbH accorde une garantie d’un an pour vices cach\u00e9s \u00e0 compter de la livraison de ses produits. Les d\u00e9fauts imputables \u00e0 une usure naturelle, un usage impropre et\/ou un entretien insuffisant ou inappropri\u00e9 sont exclus de la garantie. La garantie devient caduque d\u00e8s lors que la marchandise remise \u00e0 la partie contractante ayant pass\u00e9 commande fait l’objet d’un usage impropre. Elle devient \u00e9galement caduque si, contrairement \u00e0 l’opposition expresse et d\u00e9finitive que nous formulons ici, les lunettes de lecture de poche que nous avons livr\u00e9es sont \u00e9quip\u00e9es d’autres verres et, par suite, transform\u00e9es de mani\u00e8re \u00e0 modifier la correction.<\/p>\n\n

8.2. Dommages et int\u00e9r\u00eats<\/h3>\n

Si la marchandise livr\u00e9e pr\u00e9sente des d\u00e9fauts, nous sommes en droit, pendant la p\u00e9riode d\u00e9finie au point 8.1, de d\u00e9cider de la r\u00e9parer ou de livrer des produits de remplacement sans frais. Les produits ne s’\u00e9cartant que de mani\u00e8re n\u00e9gligeable de la qualit\u00e9 convenue et dont la valeur commerciale n’est pas compromise par le d\u00e9faut, ou seulement accessoirement, sont exclus de cette disposition. Les commandes sp\u00e9ciales de production sur mesure et les produits avec impressions personnalis\u00e9es ne peuvent \u00eatre ni retourn\u00e9s ni \u00e9chang\u00e9s.<\/p>\n\n

9. Lieu d’ex\u00e9cution et juridiction comp\u00e9tente<\/h2>\n

9.1. Lieu d’ex\u00e9cution et juridiction comp\u00e9tente<\/h3>\n

Le lieu d’ex\u00e9cution des livraisons ainsi que la juridiction comp\u00e9tente sont \u00e9tablis \u00e0 Stuttgart.<\/p>\n\n

9.2. Fondement juridique<\/h3>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont r\u00e9gies par les lois et r\u00e8glements de la R\u00e9publique F\u00e9d\u00e9rale d’Allemagne ainsi que les dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).<\/p>\n

Version: 2023-04-05<\/p>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente 1. Champ d’application 1.1. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s Les dispositions suivantes s’appliquent jusqu’\u00e0 leur r\u00e9vocation de notre part. Tout accord contraire aux pr\u00e9sentes conditions de vente requiert notre assentiment expr\u00e8s par \u00e9crit. Sauf accord \u00e9crit contraire, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont les seules applicables. Les deux parties au contrat se d\u00e9clarent li\u00e9es […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"template-fullwidth-no-title.php","meta":[],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/victoria-collection.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/49"}],"collection":[{"href":"https:\/\/victoria-collection.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/victoria-collection.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/victoria-collection.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/victoria-collection.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=49"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/victoria-collection.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/49\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/victoria-collection.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=49"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}